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Les documents comptables

26 août 2006

  • Les pièces comptables

Ce sont des pièces justificatives des opération réalisées par les entreprise, elles peuvent prendre différentes formes : facture, bulletin de salaire, ect. Ces pièces doivent être conservées par l’entreprise pendant 10 ans.

L’entreprise doit avoir une pièce justificative pour toutes les opérations qu’elle effectue. Il faut qu’elle comporte une date, qu’elle identifie les parties de l’opération (nom, raison sociale, siège sociale, ...). Il faut une explication de l’opération et le montant de l’opération. Il faut que la pièce comptable puisse être retrouvée. Il y’a donc des références et des classements des pièces comptables.

Code 1 - année, mois

Code 2 - type de la pièce comptable

Code 3 - numérotation

Exemple : 05 02 ACH 037

Achat 5 février n° 37

  • Le journal

Le journal est un livre dans lequel les opérations sont enregistrées au jour le jour, opération par opération. Dans une comptabilité tenue à la main, le journal doit être quotté et paraphé, sans rayures et sans espaces blancs.

Exemple : aujourd‘huit l’entreprise prend 10 000 dans sa caisse pour les déposer sur son compte en banque.

Il existe 2 types de tenues des journaux :

-  L’entreprise ne tient qu’un seul journal unique appelé journal général dans lequel toutes les opérations sont enregistrées.

-  L’entreprise utilise plusieurs journaux auxiliaires correspondant chacun à un type d’opération. Par exemple un journal des achats, un journal des ventes, un journal de banque, un journal de caisse et un journal des opérations diverses (OD). Dans ce cas, une fois par mois l’entreprise doit centraliser tous ses journaux auxiliaires dans le journal centralisateur. Ce système est lourd à gérer à la main.

  • Le grand livre des comptes

C’est l’ensemble des comptes tenus par l’entreprise, c’est un document. C’est un document volumineux, chaque fois qu’on change une opération, le grand livre des comptes (GLCC) change car les informations sont classées par compte. Il n’y a aucune obligation matérielle de tenue et de conservation, c’est une retranscription de ce qui est dans le journal. Le GLC sert à analyser les comptes de l’entreprise.

  • La balance

Permet une analyse synthétique de la situation des comptes. Il existe des phénomènes qui ne sont pas des options mais ont des valeurs comptables.

  • L’inventaire

Une fois par an l’entreprise a l’obligation de réaliser un inventaire, c’est-à-dire de vérifier la réalité des soldes de tous les comptes. La période comprise entre 2 exemplaires s’appelle : exercice comptable, ou année fiscale (chez les anglo-saxons)

L’exercice comptable peut aller de janvier à décembre (année civile) mais ce n’est pas obligatoire. En général, les entreprises choisissent leurs exercices comptables à partir de leurs cycles d’exploitation (leurs activités). La date de fin d’exercice est appelé date de clôture des comptes. Lors de l’inventaire, le comptable doit tenir le livre de l’inventaire dans lequel il indique tout ce qu’il constate et les régularisations nécessaires qui doivent être enregistrées afin que les comptes reproduisent une image fidèle de la situation de l’entreprise.

  • Les comptes annuels

3 documents qui sont :
-  le bilan : situation du patrimoine de l’entreprise à la fin de l’exercice.
-  le compte de résultat, c’est un document qui présente tout les produits et toutes les charges d’une entreprise durant un exercice comptable (un an).
-  annexe, apporte des précisions sur l’établissement des comptes de bilan et de résultat.

I. Les comptes de l’entreprise

Utilisation des comptes de 1 à 7. Les comptes 1 à 5 sont appelés comptes de bilan car ils servent à construire le bilan de l’entreprise. Tous ces comptes représentent des quantités d’une grandeur économique faisant partie du patrimoine de l’entreprise. Les comptes 6-7sont appelés comptes de gestion. Ils servent à établir le compte de résultats. Ils sont utilisés pour enregistrer les charge 6 et les produits 7. Ils représentent des flux générés au cours de l’exercice.

1 Les comptes de capitaux

Les comptes de classe 1 sont appelés comptes de capitaux, on y trouve tout ce que l’entreprise va utiliser pour se financer.

2 Les comptes d’immobilisations

L’immobilisation est un bien dont l’utilisation est durable et répétitive. On y ajoute les immobilisations corporelles et incorporelles.

3 Compte de stocks

Pour les stocks et les en-cours, existent deux critères de classement :
-  La nature physique du bien ou la nature du service ;
-  L’ordre chronologique du cycle de production : approvisionnement, production en cours, production, stock à revendre en l’état. Pour le classement des biens et des services acquis à l’extérieur et nécessaires à l’exercice de ses activités, l’entité utilise le critère de la nature physique. Elle établit la nomenclature de biens et services qui correspond le mieux à ses besoins internes de gestion.

4 Comptes de tiers

Les comptes de la classe 4 enregistrent :
-  les créances et les dettes liées à des opérations non exclusivement financières faites en général à court terme,
-  les écritures de régularisation des charges et des produits. Par extension, figurent dans les comptes de la classe 4, les comptes rattachés aux comptes de tiers et destinés à enregistrer soit des modes de financement liés aux dettes et aux créances c’est-à-dire effets à payer et effets à recevoir, soit des dettes et des créances à venir se rapportant à l’exercice c’est-à-dire charges à payer et produits à recevoir. Les comptes de régularisation enregistrent, d’une part, les charges et les produits comptabilisés dans l’exercice mais se rapportant directement à l’exercice ou aux exercices suivants, d’autre part les charges comptabilisées dans l’exercice mais pouvant être réparties systématiquement sur plusieurs exercices ultérieurs. Les comptes de régularisation sont utilisés pour répartir les charges et les produits dans le temps, de manière à rattacher à chaque exercice les charges et les produits qui le concernent effectivement, et ceux-là seulement.

5 Les comptes financiers

Les comptes de la classe 5 enregistrent :
-  les mouvements de valeurs en espèces, chèques, coupons,
-  les opérations faites en liaison avec les intermédiaires financiers.
-  les valeurs mobilières de placement.
-  Les opérations relatives au résultat sont réparties en deux classes de comptes qualifiés de comptes de gestion et organisées ainsi qu’il suit.

6 Comptes de charges

La classe 6 regroupe les comptes destinés à enregistrer, dans l’exercice, les charges par nature y compris celles concernant les exercices antérieurs qui se rapportent :
-  à l’exploitation normale et courante de l’entité ;
-  à sa gestion financière ;
-  à ses opérations exceptionnelles ;
-  à la participation des salariés aux résultats et aux impôts sur les bénéfices.

7 Comptes de produits

La classe 7 groupe les comptes destinés à enregistrer dans l’exercice les produits par nature y compris ceux concernant les exercices antérieurs qui se rapportent :
-  à l’exploitation normale et courante de l’entité ;
-  à sa gestion financière ;
-  à ses opérations exceptionnelles ;
-  aux transferts de charges.

II. Le bilan

C’est un document qui présente la situation de l’entreprise à la fin de l’exercice. L’actif correspond aux dettes de l’entreprise, le passif à ses obligations.

A. L’actif

Le principe de prudence exige qu’on ne doive pas enregistrer une hausse par rapport à la valeur d’origine.

3 colonnes :
-  Brut, valeur initiale, d’origine de l’élément d’actif, c’est la valeur au moment de son entrée dans le patrimoine de l’entreprise.
-  Amortissements et provisions, dépréciations éventuelles que le bien a subi depuis son entrée dans l’entreprise.
-  Net = montant brut - actifs et passifs représente la valeur nette comptable, l’élément à la date à laquelle le bilan a été établi.

2 sortes d’actifs
-  Actif immobilisé : immobilisation incorporelles, immobilisation corporelles, immobilisation financières. Actif immobilisé, classe 2. Les soldes de ce compte sont débiteurs et figurent dans Brut sauf les comptes 28 et 29 dont les comptes sont créditeurs et figurent dans les actifs et passifs.
-  Actif circulant : ce que possède l’entreprise, stocks et avances et comptes...

Il y’a 3 sortes de stock : sont toujours débiteurs sauf pour 39 qui sont toujours créditeurs. Les autres rubriques, classe 4 et 5. Pour ces comptes, si le solde est débiteur, cela veut dire que c’est un élément positif, le solde figure forcément à l’actif. Si le solde est créditeur, il figure au passif sauf pour les comptes 49 et 59, le solde est toujours créditeur mais ils figureront toujours à l’actif dans la colonne actif et passif.

B. Le passif

Il correspond aux obligations de l’entreprise

-  Les capitaux propres : obligation de l’entreprise envers les propriétaires.

Capital = apport initial Réserves ; bénéfices que l’entreprise garde pour elle-même. Résultat : ce qui resterait au propriétaire après avoir payé ses dettes.

-  Provisions pour risques et charges :

Correspondent à un élément qui a 2 caractéristiques : la provision pour risques et charges est une provision pour les dettes éventuelles.

-  Les dettes : Ce sont des dettes certaines que l’entreprise doit à des tiers. Ces dettes sont classées par rapport à ceux à qui l’entreprise doit pour rétablir le passif. Pour les capitaux propres : classe 1 (10-11-12-13-14). Solde créditeur mais si solde débiteur, ils seront portées ou apparaît les signes négatifs. Provisions pour risques et charges : comptes 15. Dettes : comptes 16-17-18 ainsi que les compte créditeurs de classe 4 et 5.

III. Le compte de résultat

1-Charges et produits d’exploitation

2-Charges et produits financiers

3-Charges et produits exceptionnels

Charge et produits d’exploitation

Tout ce qui relève de l’activité et charges de produit.

Charges et produits financiers

Toute les charges et produits qui relèvent de l’activité financière de l’entreprise. Ce sont donc des charges d’intérêts
-  Revenus de participation : ce que l’entreprise peut gagner quand elle prend le contrôle d’autres entreprises (filiales). On considère qu’une entreprise est une filiale quand la société mère détient au moins 10% de son capital.
-  Activité de placement, revenus qui en résulte
-  Les conséquences financières d’opérations non financières (perte de change). Les charges et produits exceptionnels Revente d’immobilisation

Pour chaque catégorie on a un niveau de résultats :

Produits d’exploitation - charges d’exploitation = résultats d’exploitation

Produits financières - charges financières = résultats financiers

Produits exceptionnels - charges exceptionnels = résultats exceptionnels

Résultat d’exploitation - résultat financiers = RCAI (résultats courants avant impôt)

Si le résultat est positif, on peut parler de bénéfice avant impôt et s’il est négatif, on parle de déficit. De quel impôt parle-t-on dans le RCAI ? L’entreprise paie des impôts sur les bénéfices, car les autres ont déjà été prélevés en tant que charges d’exploitation.

RNC = résultats nets comptables = tous les produits - toutes les charges, c’est-à-dire (tous les produits d’exploitation, financières et exceptionnels)-(toutes les charges d’exploitation, financières et exceptionnels).

Tous les comptes de charges sont de classe 6. Pour tous les comptes d’achat, compte : 60, 61, 62 Pour tous les impôts (somme finale impôt sur les bénéfices), compte : 63 Salaire et traitement, compte : 64


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