Les immobilisations
26 août 2006
Lorsque l’entreprise dépense soit l’élément est consommé rapidement dans l’exercice (charges) soit l’élément est destiné à acquérir une chose qui aura une utilisation répétitive.
Une immobilisation est un bien corporel ou incorporel dont l’entreprise est propriétaire et qui a 3 caractéristiques :
Son utilisation est durable
Son utilisation est répétitive
Sa valeur est non négligeable (car le prix est élevé)
Ne pas confondre immeuble (terme juridique) et immobilisation. Un véhicule pour une pizzeria est une immobilisation. Les immobilisations enregistrées à leur acquisition en classe 2 de la valeur d’origine, doivent être identifiées afin de vérifier leur état à chaque inventaire ; enregistrer leur disparition lors de leur sortie du patrimoine de l’entreprise.
I. L’entrée de l’immobilisation dans le patrimoine de l’entreprise
1. Par acquisition
L’acquisition est différente de l’achat, c’est un élément non consommé.
Il faut connaître la valeur d’origine de l’immobilisation. Tous les frais décaissés pour que l’immobilisation soit prête à fonctionner dans l’entreprise :
Prix d’achat HT déductible, véhicule de tourisme pour le fisc, tout ce qui n’est pas véhicule d’entreprise, pas de déduction de TVA on paie le pris d’achat TTC.
Tous les frais de transport et d’installation HT déductible.
Remarque : les éléments de la VO de l’immobilisation peuvent figurer sur plusieurs pièces comptables. Chacune des pièces est enregistrée de la même façon que l’achat. La totalité de la VO inscrite au débit du même compte d’immobilisation.
Ex : achat de terrain, terrassement, construction, 2 immobilisations terrain et construction, le terrassement est soit mis dans le terrain soit dans la construction (solution la plus fréquente).
Cas particulier
Une immobilisation peut être composée de différents éléments ayant des durées de vie différentes. Dans ce cas, il convient de répartir la VO entre les différentes composantes afin de pouvoir les amortir sur les durées de vie différentes.
Ex : les murs ont une durée de vie différente de celle du toit.
2. Livraison à soi-même
Opérations consistant à mettre au service une immobilisation fabriquée par l’entreprise. 2 phases :
Phase de fabrication : l’entreprise engage différentes dépenses qui ont été enregistré dans des compte de charge (achat de matières, de fournitures, ...). A la fin de chaque exercice au cours duquel le bien a été produit ; le comptable doit évaluer les dépenses de l’exercice, constater l’apparition d’une immobilisation en cours.
Production immobilisée : neutralisation de la charge dans le compte de résultat. La fabrication de l’immobilisation pour soi même n’a pas d’impact sur le résultat.
II. Les immobilisations à la fin de l’exercice
Dépréciation
Amortissement (caractère irréversible)
Provision (réversible)
III. La sortie du patrimoine : opération de cession d’immobilisations
L’immobilisation n’est plus à l’actif du bilan et cette immobilisation ne doit plus apparaître dans les comptes.
C. Les opérations d’inventaires
L’inventaire consiste pour le comptable à s’assurer que les comptes de l’entreprise sont une image fidèle de la situation réelle de l’entreprise.
Il faut que les comptes soient réguliers
Il faut qu’il y’ait de la sincérité
Situation réelle
L’inventaire sera réalisé 1 fois par an, la date des clôtures des comptes permet de détecter des erreurs commises dans l’enregistrement des pièces comptables, qu’il faudra corriger :
Il faut détecter les commissions (on n’a pas la PC)
Le comptable doit retrouver la PC et l’enregistrer.
Le comptable va détecter des erreurs d’évaluation.
Les règles
Le principe de prudence : on n’a pas de droit de comptabiliser 1 plus value potentielle mais on doit comptabiliser en cas de dépréciation.
VU (valeur d’utilité, ce que k’entreprise est prête à payer pour un bien donné) et VO (valeur d’origine) on va comparer les 3.
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