I. Le mécanisme de la TVA

La TVA est impôt à la consommation, c’est un impôt indirect, l’opération doit avoir lieu sur le territoire français.

Au niveau de la TVA chaque entreprise lorsqu’elle vend exige de son client le prix HT + TVA, que le client soit une personne ou une entreprise. Chaque fois que l’entreprise achète elle doit payer au fournisseur le prix HT + TVA. A la fin de chaque période l’entreprise doit reverser à l’Etat, la TVA qu’elle a reçu de ses clients qu’on appelle TVA collectée après avoir enlever la TVA qu’elle a payé à ses fournisseurs, cette TVA est appelé la TVA déductible.

Le prix payé à E1 par E2 est de 10+1,96 (coût + TVA) donc 11,96. La TVA déductible de E1 est de 0. La TVA collectée est de 1,96.

Somme VA = 100 = VA1 (10) +VA2 (40) +VA3 (50)

TVA déductible = 1,96 TVA à payer = 9,8-1,96 = 7 ,84 TVA collectée = 9,8

TVA déductible = 9,8 TVA à payer = 19,6 - 9,8 = 9,8 TVA collectée = 19,6 HT TTC TVA = taux X PHT PTTC = PHT+TVA=PHT X (1+taux) TVA = PHT X Taux PHT = PTTC/(1+taux)

II. La facture et son enregistrement

Sur la facture doit figurer des mentions obligatoires :
  Le mot « facture » : facture de droit et facture d’avoir
  La date, qui permet de connaître la date des écritures comptables
  Identification du vendeur : son nom (raison sociale), son adresse, la forme du vendeur (SARL, capital, ...), l’inscription au RCS, le numéro SIRET, le numéro de TVA intracommunautaire.
  Identification du client (adresse ou siège social), description des biens vendus ou prestation effectuées, le calcul du prix net à payer, les conditions de paiement et les conditions générales de vente. Prix brut = HT X Q
  Réductions commerciales : Rabais, Remises, Ristournes : RRR
  Prestation annexes (transport) net HT = commercial HT/total TTC ou net à payer Prix brut = 1000 Remise = 10% -100/900 Ristourne = 15% 135 Prix net = 765

Faire le calcul de la ristourne avant celui de la remise ne change rien, car il s’agit de multiplier les pourcentages. Le net à payer n’est pas forcément le prix que le client paye (paiements échelonnés, à crédit,...)

• L’enregistrement de la facture chez le vendeur Conséquence de la vente :
    Le vendeur a une créance sur son client pour le PTTC
    Par rapport à l’Etat, le vendeur a une dette pour la TVA sur le prix de vente.
    Un produit correspondant au montant hors taxe

• L’enregistrement de la facture chez l’acheteur Conséquence :
    L’acheteur doit au fournisseur le prix de TTC
    L’acheteur a une créance sur l’Etat au titre de la TVA sur le prix d’achat.
    La charge de l’achat correspond au prix d’achat HT.

III. Le règlement des factures

Lorsque le client règle à son fournisseur, la créance du vendeur et la dette de l’acheteur doivent être soldés.

En cas de paiement partiel ces écritures ne sont enregistrées que pour des règlements payés.

• Les règlements sous escompte

Le vendeur octroie en général au client un délai de paiement. Les délais de paiement sont en mois. Ex : un achat en mars à 60 jours de délai : on règle en fin mai, peu importe si l’achat s’est fait en début mars ou fin mars. Le fournisseur peut proposer une réduction de prix pour un règlement anticipé du client. Cette réduction :
  N’est pas calculée sur la facture
  N’est pas une réduction commerciale, mais une réduction financière. Elle correspond donc pour le vendeur à une charge financière et pour l’acheteur à un produit financier.
  Cette réduction venant réduire une somme soumise à la TVA entraîne une baisse (correction) de la TVA.

  L’escompte se calcule sur l’ensemble des éléments payés.
  L’escompte s’applique en cas de paiement partiel anticipé

IV. Les factures d’avoir

Définition : c’est le contraire des la facture de doit. Elle indique que le client a une créance chez le vendeur. Elles peuvent survenir dans 2 situations :
  En cas d’annulation d’une vente
  En cas de réduction complémentaire accordé après une vente.

V. Les prestations annexes

Il peut arriver que des prestations annexes soient ajoutées au prix de vente. Ex : frais de transport. Ces prestations annexes sont enregistrées chez le fournisseur au crédit du compte 708. Ex : Une fournisseur vend à son client pour 900 de marchandises +100 euros de transports, ces prix sont HT et nets.

VI. Frais accessoires aux achats

Il existe 3 types de frais accessoires :
  Les frais de transport
  Les frais d’assurance
  Les frais d’intermédiaire

Rem : les frais accessoires peuvent être facturés par le vendeur ou par un tiers que ce soit le vendeur ou un tiers, l’enregistrement reste identique. Il existe 3 possibilités pour les frais accessoires.
  Les frais accessoires sont incorporés aux frais d’achats des éléments achetés et enregistrés dans le compte d’achat correspondant.
  Solution par défaut (ou à priori), on enregistre les frais d’accessoires dans les comptes de charges par nature (les frais de transport seront enregistrés au débit du compte 324, les frais d’assurances 616 et les frais d’intermédiaire 622).
  L’utilisation du compte 608

Ex :