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Droit du travail

Damien — 2008-11-18T07:32:01Z

Toutes les informations importantes � connaitre sur le droit du travail et les articles du code du travail relatifs.
Contrat de travail : Le contrat par lequel une personne s'engage � travailler pour le compte d'une autre personne, sous la subordination de laquelle elle se place, moyennant une r�mun�ration. 3 �l�ments importants :
une r�mun�ration
subordination juridique (l'employeur doit avoir une autorit�, contr�ler, surveiller, d�finir les horaires de l'employ� ...)
une prestation de travail.
Article L (...)

Historique du mouvement syndical fran�ais (1790-1990)

Damien — 2008-11-17T20:10:26Z

La R�volution fran�aise est issue de la conjugaison de deux mouvements : la lutte politique contre l'oppression (Grenoble*), et la lutte sociale pour les salaires (Paris*). Ce mouvement populaire avec ces deux composantes assurera cent ans plus tard l'ind�pendance syndicale. (Philosophie qui sera constamment remise en cause)
*Grenoble est sous la coupe d'une vingtaine de familles commer�antes qui refusent la r�forme fiscale de l'administration royale. *Paris, les ouvriers, les compagnons ... le (...)

Exemples de cas pratique en droit administratif

Damien — 2008-11-17T20:10:00Z

Selon le type de contentieux, en fonction surtout de consid�rations organiques (la s�paration entre autorit�s administratives et judiciaires, la pr�sence d'une personne publique) mais aussi mat�rielles (les notions de Service public, d'int�r�t g�n�ral, de puissance publique, etc.) qui fondent les r�gles du droit administratif, le juge administratif sera comp�tent.
1. Litige concernant la comp�tence du juge lors de la vente d'un b�timent.
Les faits :
Une commune vend � un d�partement un b�timent. Celui-ci est revendu (...)

Exemple d'un commentaire d'arr�t

Damien — 2008-11-17T20:08:56Z

Commentaire de l'arr�t Aoukili (1995). Droit administratif.
Dans cet arr�t Aoukili rendu par le Conseil d'Etat le 10 mars 1995, les requ�rants demandent au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lyon rejetant leur requ�te d'annulation des sanctions prises par le conseil de discipline du coll�ge Xavier - Bichat de Nantua � l'encontre de leurs filles Fatima et Fouzia et confirm� par le recteur d'acad�mie en date du 4 janvier 1994. Ainsi qu'un paragraphe du r�glement int�rieur du coll�ge (...)

Les actes de commerce

Niant — 2007-09-25T11:56:01Z

Les actes peuvent rev�tir une nature civile ou une nature commerciale.
Par comparaison au droit civil, les moyens de preuve sont beaucoup plus souples en droit commercial. Ainsi, il est possible d'�tablir la preuve d'un �v�vement par tout moyen.
Le d�lai de prescription de 10 ans, mais cela d�pend du contrat.
La loi ne donne pas de d�finition des actes de commerce, m�me si plusieurs ont �t� �dict�s. Il existe 3 cat�gories d'actes de commerce :
par nature
par la forme
par accessoire
Section 1 : Les actes de (...)

VBA : analyse et programmation

Niant — 2007-09-25T11:54:26Z

Quand on a un probl�me � r�soudre par programmation, on doit tout d'abord trouver une strat�gie pour y parvenir. Il faut bien s�r que cette strat�gie soit "programmable" dans le langage de programmation choisi. Il faut donc bien conna�tre les caract�ristiques et les possibilit�s de ce langage.
Qualit�s d'un projet
Fiabilit� : il doit donner les r�sultats corrects attendus.
Robustesse : il doit g�rer les erreurs de manipulation des utilisateurs.
Convivialit� : il doit �tre agr�able � utiliser (souris, ic�nes, menus...) (...)

VBA : traitements des chaines de caract�res

Niant — 2007-09-25T11:53:19Z

Les donn�es manipul�es par un programme sont essentiellement de type num�rique ou cha�ne de caract�res.
N�cessit� de ces traitements
Si les types num�riques sont tr�s utilis�s par les programmes scientifiques, le type cha�ne est incontournable pour des �tudiants en Lettres et Sciences Humaines.
Une variable cha�ne de caract�res se d�clare de type String.
Exemple 1 :
Dim MotPropos� As String
La variable contient alors une cha�ne de longueur variable selon l'affectation qui suivra.
Exemple 2 :
Dim Lettre As String * 1
La (...)

VBA - compl�ments et programmation

Niant — 2007-09-25T11:52:44Z

Fonctions de date et d'heure
La fonction Date donne la date syst�me. Pour aujourd'hui Date retournera la valeur "08/04/98"
La fonction Time donne l'heure syst�me. Pour maintenant Time retournera la valeur "11:10:00"
La fonction Day() donne le num�ro du jour dans le mois. Pour aujourd'hui Day(Date) retournera la valeur 8
La fonction Month() donne le num�ro du mois dans l'ann�e. Pour aujourd'hui Month(Date) retournera la valeur 4
La fonction Year() donne le num�ro de l'ann�e. Pour aujourd'hui (...)

VBA : les structures de contr�le

Niant — 2007-09-25T11:52:06Z

Pr�sentation du probl�me
Si le programme doit ex�cuter un bloc d'instructions en nombre pr�d�fini on utilise la boucle For ... To ... Next.
Exemple :
For i = 1 To 49
TabLoto(i) = i �chaque case contient son num�ro
Next i
Si le nombre de passages dans la boucle est inconnu au d�part, mais d�pend d'une condition dont la r�alisation est impr�visible cette structure n'est pas adapt�e.
Exemple 1 :
Demander le mot de passe tant que la r�ponse n'est pas le bon mot de passe.
Demander le mot de passe jusqu'� ce que la (...)

VBA : interactivit�, variables et conditions

Niant — 2007-09-25T11:51:34Z

Dans un programme, l'utilisateur et le concepteur dialoguent par l'interm�diaire de diff�rents canaux (visuels, sonores) � l'aide de messages interactifs ou non.
Bo�te de dialogue - message
On a l'habitude d'utiliser ces bo�tes de dialogue dans des logiciels connus : bo�te de connexion r�seau, Enregistrer, Imprimer etc.
Pour afficher un message non interactif on utilise la bo�te de dialogue pr�d�finie MsgBox.
Exemple :
MsgBox("Salut tout le monde !")
C'est un simple message affich� dans une bo�te (...)