j'ai une dissertation à rendre sur la qualification du contrat de travail et ses enjeux. Je ne sais pas quoi prendre comme plan ni quoi mettre dedans . Merci d'avance à tous ceux qui me répondront.
Une suggestion de plan ( très imparfaite et peut-être déséquilibrée, certes, mais au moins ?a a l'avantage de te montrer ce qu'il faut surtout pas zapper dans ta dissert ) :
Intro - tu peux évacuer ds cette partie les contrats qui ont des points communs avec le contrat de travail, mais qui ne sont pas qualifiés de contrat de travail ( contrat de mandat, contrat de société ) Cette revue des contrats voisins du contrats de travail te permettra de délimiter le sujet et, par ailleurs, de faire une transition habile vers la première partie :
I. Les critères de qualification du contrat de travail - le lien de subordination juridique en tant qu' élément caractéristique du contrat de travail A. Les critères accessoires ( secondaires ) du contrat de travail ( ...à reformuler, événtuellement) B. Définition du lien de subordination et l'interprétation jurisprudentielle du concept
II. Les conséquences de la qualification de contrat de travail ( les enjeux du contrat de travail ) et ( pourquoi pas ) les différents types de contrats de travail ( en B. )
Voilà, j'espère que cette esquisse de plan t'aidera un tant soit peu, sinon tu peux toujours faire des recherches sur google ou en consultant la table des matières de n'importe quel ouvrage de droit du travail , tu y trouveras des plans détaillés et bien structurés sur la qualification de contrat de travail et ses enjeux
merci pour la réponse, je ne pensais pas que ?a marchait, c'est la première fois que j'utilise ce type de sites... en tout cas, ?a va bien me dépanner comme plan.