j'ai essayé plusieures solutions avant de faire appel à vous. j'ai méticuleusement décortiqué mon cours, j'ai cherché dans le code ainsi que sur internet. j'ai demandé à des personnes de ma fac mais malheureusement elles sont dans le meme cas que moi ce qui a à rendre est pratiquement infaisable.
De plus, là o? ?à se corse, c'est j'ai carrément planté mon partiel (3/20) et à ma préparation j'ai eu 6. la prof nous a donné une préparation à faire qu'on doit lui rendre, et si j'arrive à avoir minimum 12 à cette préparation je peux espérer avoir 9 de moyenne et ainsi limité la casse pour le partiel final, vous comprendrez que ces cas pratiques sont extrèmement important pour moi.
JE SAIS C'EST LONG!!!!!! mais s'il vous plait mon semestre en dépend aidez moi
Voici les cas (ils sont très long!!!! c'est un sujet à faire!!) :
CAS n?1 : Paul pierre et jacques sont des amis d'enfance. Paul a vendu sa voiture à Jacques.Jacques, ayant obtenu un contrat travail et devant partir en Afrique pour plusieures années a revendue à son tour la voiture à Pierre. peu de temps après la voiture tombe en panne, le moteur étant cassé.
hypothèse 1: l'expertise révèle que la panne du moteur est due à un vice caché dans une pièce que Jacques avait lui meme changée et qui avait été fournie par la société MOSCH.
Question: sachant que pierre ne veut pas inquiéter ses amis qui sont de bonne foi, peut il agir contre la société MOSCH pour obtenir réparation de son préjudice, et si oui, quelle sera la nature de l'action ? justifiez
hypothèse 2: avant de la vendre, jacques avait confié sa voiture au garagiste PISTON qui a effectué une réparation defectueuse qui explique aujourd'hui la panne du moteur
question pierre peut t'il intenter contre le garagiste la même action que dans la première hypothèse? justifiez.
CAS n? 2: (c'est presque fini!!!! j'espère que vous etes toujours là)
Fabio est un jeune prof de musique. en juin dernié il est parti à la recherche d'un local qui soit à la fois bien situé en ville et suffisemment silencieux pour lui permettre de donner ses le?ons de violon. début juillet il a cru trouver son bonheur; le loyer de 600 euros est assez élevé mais le local lui a paru parfait, situé au fond d'une cour et dans un immeuble dont M LAPIERRE , le propriétaire, lui a certifié que les occupants, étaient très calmes/ le 10 juillet DIVALVI a signé avec Mr LAPIERRE un bail de 3 ans. avec l'accord du propriétaire il a apporté immédiatement quelques améliorations aux lieux, installé des sanitaires et un chauffage électrique, le tout pour la somme de 1000 euros.
Début septembre DIVALVI a eu la mauvaise surprise de constater que, dans un immeuble voisin donnant également sur la cour, un atelier de sculpture sur métal qui était resté fermé tout l'été venait de reprendre ses activités. le bruit quasiment permanent, durant la journée, rendent impossible les lecons de musiques au point que DIVALVI a du recevoir ses élèves dans son appartement personnel. il souhaite obtenir la nullité du contrat
question 1: DIVALVI peut il valablement invoquer en justice une ou des causes de nullité? su vous faire une ou des propositions verifiez si toutes les conditions sont bien réunies pour que l'action puisse aboutir.
question 2: dans le cas o? DIVALVI obtiendrait du juge la constatation de la nullité, quels en seraient les effets entre les parties?
DIVALVI a recu le 15 janvier une lettre de son ancien professeur Mr P:
c'est une lettre dans laquelle le professeur de violon lui propose de lui vendre un violon STRADOVIRUS qui faisé réver DIVALVI étant petit pour une somme d'environ 20 000 euros, somm que Mr P trouve largement inférieure à la valeur du violon.
Enflammé par cette offre mais ne disposant pas d'une telle somme DIVALVI dans une lettre du 22 février fait une contre proposition sur une base de 10 000 euros. s'en est suivi échange de courriers dans lesquels les 2 musiciens discutent du prix de l'instrument.
question: comment qualifiez vous juridiquement cet échange de lettres entre les 2 musiciens ? justifez
le 17 mars mr P a expédié a DIVALVI, une ultime lettre dans laquelle il déclare qu'il maintiendra jusqu'au 30 mars dernier délai, une proposition définitive pour un prix de 15 000 euros.
question: comment qualifiez vous cette dernière lettre de Mr P ? justifiez
DIVALVI ayant finalement reussi à reunir les fonds a répondu, par un courrier le 26 mars et parvenu au domicile de Mr P le 29 Mars, qu'il acceptait la dernière proposition et se portait acquéreur du violon. le 2 avril dernier, il a recu une lettre recommandée signée des deux fils de Mr P. l'informant que celui ci était décédé subitement le 28 mars et qu'en tant qu'héritiers, ils comptaient vendre le violon à un amateur américain qui leur en proposait 50 000 euros.
question: comment analysez vous juridiquement la situation?Mr D a t'il une chance d'entrer en possession de l'instrument au prix convenu avec M.P? argumentez soigneusement[/u]
la responsabilité du fait des produits défectueux :
article 1386-1 à 1386-18 A)conditions de la responsabilité : article 1386-1 : le producteur est responsable du dopmmage causé par un défaut de son produit 1)produits concernés : article 1386-3 2)qu'ils soienbt défectueux : le produit doit avoir un défaut 3mise en circulation : le produit doit etre en vente B)les personnes concernés : 1)responsable : il faut un responsable principal les personnes assimilées article 1386 permet de mettre en cause le fournisseur s'il n'y a pas de producteur la victime, n'est pas nécessaire qu'elle soit une personne contractante , possible qu'un contrat la lie au producteur , il peut n'y avoir aucune relation contractuelle entre les deux , unification des deux type de responsabilité , contractuelle et delictuelle les victimes peuvent etre des professionnels ou de simple consommateur , la encore aucune distinction n'est effectuée article 1386-15 qui autorise les clauses limitatives dans le cas d'un professionnel
C) le régime de la responsabilité du fait des produits défectueux :
il faut un dommage reparable , et un fait générateur de la responsabilité 1)le dommage réparable : dommage aux personnes et aux biens il peut y avoir réparation du dommage causé à un bien autre que celui défectueux 2)un fait générateur de responsabilité : on a une responsabilité de pliens droit, il n'est pas nécessaire de prouver une faute ou de montrer que le dommage est imputable ou antérieur à la mis en circulation, il faut simplement que la victime prouve le défaut et le dommage qui en résulte très protectrice de la victime ce qui a pour conséquences que les causes d'éxoonération occupent une place très limités 3)les causes d'éxonérations : a) les causes exclues : article 1386-10 CC qui dispose que les producteurs est responsable du produit alors même qu'il a été fabriqué dans le respect des règles de l'art ou des normes existantes ou qu'il a fait l'objet d'une autorisation administrative b) les causes d'éxonération admises : FM, faute d'un tiers ou de la victime = cause de droit commum -FM , la loi de 1998 ne mentionne pas la FM -fais du tiers , 1386-14 qui vient réaffirmer que si la faute du tiers ne présente pas les caractère de la FM , elle ne pourra pas éxonérer le producteur de sa responsabilité le fait de la victime , la loi c'est montré plus souple plus favorable au producteur , peut etre supprimé ou réduite conte tenu des circonstances quand le dommage est causé par un défaut du produits et par la faute de la victime on a une cause spécifique , l'éxonération pour les risques de dévelloppement , le producteur n'est pas responsable s'il prouve que l'état des connaissances scientifiques et technique n'a pas permi de déceller l'existance du défaut le producteur ne peut invoquer l'éxonération pour risque de dévelloppement lorsque le dommage a été causé par un élément du corps ou par des produits issu de ce coprs humain , la responsabilité du producteur est limitée dans le temps , le producteur garanti la sécurité de son produits pour uen période de 10 ans suivant la mise en circulation , la victime doit intenter son action en réparation dans un délais de trois ans à compter de la date du dommage ou de l'identification du producteur le consommateur à une option , il peut utiliser cette responsabilité du fait des produits d'éffectueux mais il peut aussi agir en se fondant sur les règles de droit commaun de la responsabilité en fonction de ce qui est plus pratique pour lui.